Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELODUC
M. Pierre DUC

Numéro de dépôt :
3948345
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
VELODUC de Pierre DUC

Présentation de la marque VELODUC

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur Pierre DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VELODUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Pierre DUC domicilié(e) 7 Grande Rue - 39700 - PLUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cédex - France.

La marque VELODUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELODUC est expirée depuis le 24 septembre 2022.

Pierre DUC a également déposé les autres marques suivantes : jura sticks , la marche comtoise


M. Pierre DUC - 7 Grande Rue - 39700 - PLUMONT - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cédex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Articles de lunetterie, lunettes de sport ;

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; chaussettes et chaussures de sport ;

Services de vente au détail de ces produits : articles de lunetterie, lunettes de sport, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, vêtements, sous-vêtements, gants (habillement), chaussettes et chaussures de sport.